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Traçabilité

Afin de vous garantir une traçabilité complète de toutes les opérations, le Groupe RDS assure un suivi administratif rigoureux, sous la direction du contrôleur de gestion RDS.

Nous mettons à votre disposition tous les documents necessaires au suivi des prestations:

Une prestation = un bon d’intervention, un ticket de pesée, une facture, un bordereau de rachat ou un Bordereau de Suivi des Déchets (BSD) le cas échéant

Le Bon d’intervention

Chaque prestation fait l’objet d’un bon d’intervention qui reprend les éléments suivants :

  • Les coordonnées du client
  • la date de l’intervention
  • la nature de la prestation
  • les délais d’exécutions
  • le numéro de marché ou de la commande
  • le nombre de contenants
  • le cubage
  • les éventuelles difficultés rencontrées
  • la qualité des déchets collectés
  • N° immatriculation du véhicule RDS

Le ticket de pesée

Chaque chargement vidé fait l’objet d’un ticket de pesée, qui est joint à la facture, contenant les éléments suivants :

  • Heure d’entrée
  • Heure de sortie
  • Poids des déchets livrés
  • Typologie de déchet
  • Nom du véhicule

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LA FACTURE

Chaque commande émise et dont la prestation est effectuée donne lieu à une facture mensuelle mentionnant, outre les mentions légales, la référence du marché, la référence du bon de commande, la date et le numéro du bon d’intervention s’y rattachant.

Les factures sont établies selon les modalités du cahier des charges

Les Tarifs :

Les prix sont communiqués en HT et TTC.

Les prix sont détaillés par prestations

Les prix sont garantis selon les modalités du cahier des charges.

LE RELEVE D’ACHAT

Le relevé d’achat est mensuel et vous sert à l’établissement de votre facture.

Il reprend, outre les mentions légales, le numéro du marché, la référence des commandes, la qualité et quantité du déchet collecté et sa valeur de rachat.

BORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS (BSD)

Tout transport de Déchets Industriels Dangereux (DID), selon la réglementation doit être accompagné d’un BSD qui assure le suivi et la traçabilité.

  • Le Bordereau de suivi des déchets est un document obligatoire pour le transport et le suivi des déchets. (1 BSD = 1 type de déchet)
  • Ce bordereau ne comprend qu’un seul volet : le document original est remis systématiquement au dernier acteur de la chaîne, des copies sont réalisées à chaque étape pour être conservées par chaque maillon : producteur, collecteur, centre de regroupement ou d’élimination.
  • Après élimination finale des déchets collectés, l’original du BSD est conservé par le centre éliminateur et une copie du BSD complétée renvoyée au producteur.